Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEXPRINT
SCC SA, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3952441
Date de dépôt :
10/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2022
FLEXPRINT de SCC SA

Présentation de la marque FLEXPRINT

Déposée le 10 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SCC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXPRINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCC SA domicilié(e) 96, rue des Trois Fontanot - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 982 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France.

La marque FLEXPRINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXPRINT est expirée depuis le 10 octobre 2022.

SCC SA a également déposé les autres marques suivantes : RECYCLEA


SCC SA, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 96, rue des Trois Fontanot - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 424982650


CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Cartouches d'encre [toner] pour imprimantes et photocopieurs ; encres [toner] pour photocopieurs, appareils et machines à photocopier ; encres d'imprimerie, pâtes d'imprimerie [encres] ; encres pour la gravure ; couleurs, diluants pour couleurs, vernis, laques ; matières tinctoriales, pigments ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; pastilles de peinture repositionnables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; photocopieurs ; supports d'enregistrement magnétiques et optiques, bandes vidéo, vidéogrammes, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; unités à bande magnétique [informatique], cartes à mémoire ou à microprocesseur, mémoires pour ordinateurs, circuits intégrés, circuits imprimés, claviers d'ordinateur, imprimantes et périphériques d'ordinateurs, interfaces [informatique], lecteurs [informatique], processeurs [unités centrales de traitement] ; agendas électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; informations et renseignements d'affaires, recherches pour affaires ; agences d'import-export ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services informatiques, d'imprimantes d'ordinateurs et de photocopieurs, pour d'autres entreprises] ; service de regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et de services informatiques, d'imprimantes d'ordinateurs et de photocopieurs, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément ; ce service pouvant être assuré par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat ; service de vente au détail ou en gros d'équipement informatique et de services informatiques, d'imprimantes d'ordinateurs et de photocopieurs ; location de machines et d'appareils de bureau, en particulier d'équipement informatique, d'imprimantes d'ordinateurs et de photocopieurs ; traitement administratif de commandes d'achats ; présentation de produits informatiques sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; services de sous-traitance [assistance commerciale].

Construction ; services d'installation, d'entretien et de réparation d'appareils de bureau, de photocopieurs, d'équipement et de matériel informatique, d'ordinateurs, d'imprimantes d'ordinateurs ; nettoyage du matériel informatique et des photocopieurs ; assistance en cas de pannes de photocopieurs, d'ordinateurs et de matériel informatique [réparation] ; informations en matière de réparation d'appareils de bureau, de photocopieurs, d'équipement et de matériel informatique, d'imprimantes d'ordinateurs ; remise à neuf de photocopieurs et d'appareils informatiques usés ou partiellement détruits ; services de recharge de cartouches d'encre [toner].